Marque enregistrée - Marque en vigueur

du champ à la chope
Monsieur Jacques FAGOT

Numéro de dépôt :
4409474
Date de dépôt :
01/12/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/12/2027
du champ à la chope de Jacques FAGOT

Présentation de la marque du champ à la chope

Déposée par voie électronique le 1 décembre 2017 par monsieur Jacques FAGOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « du champ à la chope » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-51 du 22 décembre 2017.

Le déposant est monsieur Jacques FAGOT domicilié(e) Ferme de la Vallée - 55120 - RARECOURT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jacques FAGOT domicilié(e) ferme de la vallée - 55120 - RARECOURT - France.

La marque du champ à la chope a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4409474.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque du champ à la chope arrivera à expiration en date du 1 décembre 2027.

Jacques FAGOT a également déposé les autres marques suivantes : rare & (et) courtois(e)


Monsieur Jacques FAGOT - Ferme de la Vallée - 55120 - RARECOURT - France


Monsieur Jacques FAGOT - ferme de la vallée - 55120 - RARECOURT - France


Publication - Publication le 22 déc. 2017 au BOPI 2017-51

Enregistrement avec modification - Publication le 15 juin 2018 au BOPI 2018-24

Inscription le 28 mai 2018 - Retrait partiel n°724605 - Publication le 29 juin 2018 au BOPI 2018-05-28

Confitures ;

Éducation ; informations en matière d'éducation ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.